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Éditeur du site

Radiantveil Vault — EURL au capital social de 8 000 €.
Siège social & atelier : 18 rue des Tourneurs, 31000 Toulouse, France.
SIRET : 902 447 615 00023 — RCS Toulouse 902 447 615.
TVA intracommunautaire : FR62 902 447 615.
Inscrite au Répertoire des métiers de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la Haute-Garonne.
Téléphone : 05 61 24 38 90 — Email : atelier@radiantveilvault.shop.

Directrice de la publication

Mme Hélène Vaselli, gérante et tapissière d'ameublement, en qualité de directrice de la publication du présent site.

Hébergeur

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007. Site : www.ovhcloud.com.

Activité & garanties

Radiantveil Vault exerce une activité artisanale de tapisserie d'ameublement et de réfection de sièges. L'atelier bénéficie de la qualification artisan d'art et est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle. Chaque prestation fait l'objet d'un devis préalable et d'une garantie portant sur le travail réalisé.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, mise en page, identité visuelle) est la propriété exclusive de Radiantveil Vault, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Droit applicable

Le présent site et les prestations qui en découlent sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Toulouse.